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Document
S .I .B O .V A RAPPORT D’ACTIVITES 2022 Syndicat Intercommunal ...
100%
Ref : Le S.I.BO.VA et les services de l'A.L.S.H ...
Pa ge 1 Agrément D.S.D.E.N Service Départemental à la Jeunesse, à ...
Ref : Les actes réglementaires
Travaux de mise en accessibilité, de sécurisation électrique, de ...
Ref : Les travaux sur la commune
EXTRAIT DU REGISTRE 14K05ARRNEI OBJET : Arrêté prescrivant le déneigement ...
D I C R I M Doc u m en t d ’I n fo rm a ti o n C o m m u n a l su r le s R ...
Ref : Les documents officiels (PAB, PLUi...)
EXTRAIT DU 16D26DEJCAN OBJET : arrêté instituant une obligation de ...
Accueils de loisirs des enfants à partir de 3 ans et des ados Cinq communes ...
Ref : Petite enfance
1 Note de présentation du Budget Primitif de l’exercice 2023 Contexte ...