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Cérémonie des vœux 2017 à Bouzel

Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints et Membres du Conseil Municipal ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des Voeux 2017, qui se déroulera le samedi 21 janvier à 11 h 00 au Foyer Rural. Un apéritif clôturera la matinée.


Bonne Année

Bonne Année 2017

2016 a été riche en manifestations où tous les Bouzelois se sont retrouvés pour partager des souvenirs et passer de bons moments ensemble.
Retrouvez dans la rubrique "Retour en image" toutes les photos de ces événements cliquer ici


Jardin communal

Jardin communal à Bouzel Un jardin communal est disponible à la location. Localisation : Rue de la Jonchère (vers cimetière). Surface : 170 m² environ. Coût annuel : 12,00 € environ. Se renseigner en Mairie, avant le 27.01.2017.


Recensement de la population

recensement de la population
Le recensement de la population de Bouzel se déroulera

du 19 janvier au 18 février 2017

Pour en savoir plus consulter la page consacrée au recensement de la population dans la rubrique Vie communale


Amélioration Habitat

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Juin 2016 à Juin 2021 La Communauté de communes de Billom Saint-Dier / Vallée du Jauron a lancé en juin 2016 un programme d’aides aux travaux pour l’amélioration de l’habitat sur le territoire intercommunal. Une convention OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) a été signée avec l’ANAH/Etat pour les 5 prochaines années (2016 - 2021).
Pour en savoir plus consulter la page consacrée à cette opération dans la rubrique des Services


Travaux Route de Vertaizon

Programme d’amélioration de la sécurité routière

Les travaux d’aménagement de sécurité sur la RD 70 avec la création d’un plateau surélevé Route de Vertaizon vont commencer. Durant ces travaux, le stationnement sera interdit à hauteur du chantier et la circulation réglementée(*), à compter

du 9 janvier 2017 et jusqu’à la fin du chantier

Durée prévue : 17 jours calendaires. Aussi, vous êtes invités à respecter la signalisation mise en œuvre par l’entreprise GATP chargée des travaux et à faire preuve de patience et de prudence.

Bouzel travaux Route de Vertaizon

(*) arrêtés municipaux


Calendrier SBA 2017

SBA En 2017,

  • la collecte des ordures ménagères (bac vert) se fera comme d’habitude le jeudi. Il convient de sortir ses poubelles le mercredi soir.
  • NOUVEAU ! La collecte du tri sélectif (bac jaune) se ferra désormais le mardi. Il convient de sortir les poubelles le lundi soir. Afin d’assurer une bonne transition, une collecte exceptionnelle du bac jaune sera organisée la première semaine de janvier (vendredi 6)
    PDF - 1.2 Mo
    Calendrier des collectes SBA pour 2017 à Bouzel


Si vos bacs ne sont pas équipés de puce électronique, merci de contacter le SBA. Permanence téléphonique 04 73 647 444 du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 9h à 12h. Par mail à conseilusager@sba63.fr


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Indice de référence des loyers (IRL) : légère hausse au 4e trimestre 2016

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 12 janvier 2017 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 4e trimestre 2016 s'élève à 125,50, il est en légère hausse (+ 0,18) par rapport à l'IRL du 4e trimestre 2015.

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16 janvier - Vie et services publics
Français établis hors de France : combien d'électeurs ? [20170116]
En vue des élections de 2017, un décret du 12 janvier 2017 authentifie la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2017. Pour chaque circonscription électorale, il établit le nombre d'électeurs inscrits sur les listes électorales.
Circonscriptions électorales Inscrits au 1er janvier 2017 1ère circonscription 259 390 2e circonscription 101 084 3e circonscription 173 477 (...) lire la suite
16 janvier - Vie et services publics
Comment s'acquitter de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) ?

La TGAP est due par les entreprises dont l'activité ou les produits sont considérés comme polluants : déchets, émissions polluantes, huiles et préparations lubrifiantes, lessives, solvants, matériaux d'extraction, pesticides, produits chimiques notamment.

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16 janvier - Vie et services publics
Quel est le taux de cotisation de l'AGS ?

L'Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés (AGS) est un organisme patronal fondé sur la solidarité interprofessionnelle des employeurs et financé par leurs cotisations. Pour 2017, la cotisation AGS passe à 0,20, alors qu'elle était fixée à 0,25 depuis janvier 2016.

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13 janvier - Vie et services publics
Fonds social européen : 117 programmes en faveur de l'emploi et de l'inclusion sociale entre 2007 et 2013
Le 5 janvier 2017, la Commission européenne a publié un rapport d'information sur les investissements réalisés au titre du Fonds social européen (FSE) au cours de la période 2007-2013, ainsi que des rapports spécifiques pour chaque État membre.
Premier instrument de financement de l'Union européenne (UE) créé par le traité de Rome en 1957, outil important dans le cadre des stratégies de Lisbonne et Europe 2020, le Fonds social européen a pour priorités d'aider les personnes à trouver ou à conserver un (...) lire la suite
13 janvier - Vie et services publics
Erreur de l'acheteur sur le kilométrage : la vente d'un véhicule d'occasion peut être annulée

L'acquéreur d'une voiture d'occasion peut demander l'annulation de la vente pour erreur en cas d'inexactitude du kilométrage indiqué, même si celui-ci n'est pas garanti. C'est ce que rappelle la Cour de cassation le 29 novembre 2016.

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12 janvier - Vie et services publics
Des sujets vous intéressent particulièrement ? Abonnez vous pour les suivre de près

Contrat de travail, papiers du véhicule, aides, impôts... Certains sujets développés sur Service-public.fr vous intéressent en particulier ? Une nouvelles fonctionnalité permet maintenant de s'abonner à un ou plusieurs contenus du site et de recevoir une alerte par courriel quand le contenu auquel vous êtes abonné est modifié de façon significative par les équipes de rédaction.

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12 janvier - Vie et services publics
Accords de préservation de l'emploi et parcours d'accompagnement : les suites de la loi Travail

Afin de permettre aux entreprises d'adapter leur organisation aux variations de leur activité, la loi du 8 août 2016 dite « loi Travail » a établi un nouveau type d'accord collectif : l'accord de préservation ou de développement de l'emploi (APDE). Un décret publié au Journal officiel du 29 décembre 2016 fixe notamment les modalités de mise en place du parcours d'accompagnement personnalisé (PAP) pour les salariés licenciés après avoir refusé l'application de ce type d'accord.

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12 janvier - Vie et services publics

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