Les délégations

Délégués de BOUZEL : Mme BARD Isabelle, Mme DELARBRE Suzanne, Mme GUILLOT Nathalie, M. HAMELIN Cédric.

Créée en 1989, le Syndicat a pour but : de répartir les charges entre parents et communes adhérentes suivant les dispositions statutaires ou réglementaires ; de gérer l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) associé au regroupement pédagogique des écoles de BOUZEL et VASSEL (services de garderie périscolaire, cantine…) ; d’attribuer des fonds scolaires pour le fonctionnement des différentes classes, à charge pour les enseignants de se les répartir. Chaque commune est représentée au Comité Syndical par un délégué, plus un délégué supplémentaire par tranche entière de 200 habitants, élus par le conseil Municipal.

Mme BARD Isabelle et Mme GONCALVES Myriam (titulaires) - Mme LALANDE Mireille (suppléante)

Crée en 1967, le S.I.A.S.D des secteurs de Lezoux, Maringues et Vertaizon est une collectivité territoriale qui intervient sur 26 communes. Il est géré par un Comité Syndical composé de 52 membres à raison de 2 délégués par communes. Ces derniers élisent le Président dont la durée du mandat est identique à celle des conseils municipaux. Son objectif initial était et reste d’offrir un service de proximité pour répondre aux besoins des personnes âgées, en leur permettant de demeurer le plus longtemps possible à leur domicile. Cette vocation sociale s’est renforcée au fil des ans par la création de services complémentaires permettant ainsi une offre diversifiée : ouverture au public handicapé puis aux familles ; création d’un service de soins infirmiers à domicile ; mise en place d’un service de jardinage-bricolage, de téléassistance ; création d’un service de portage de repas à domicile ; service de téléassistance 24h/24 avec le CODIS.

M. DELARBRE Christian (suppléant pour Billom Communauté)

L’EPF Auvergne a été créé en 1976 par des élus qui souhaitaient doter les communes d’un outil qui leur assurerait la maîtrise foncière. Aujourd’hui, ce sont 30 collaborateurs qui accompagnent les 25 EPCI (soit 759 communes) et 25 communes individuelles, réparties sur les quatre départements auvergnats. Il est compétent pour réaliser, pour son compte, pour le compte de ses membres ou de toute personne publique, toute acquisition foncière ou immobilière en vue de la constitution de réserves foncières ou de la réalisation d’actions et opérations d’aménagement qui ont pour objet de mettre en œuvre un projet urbain, une politique locale de l’habitat, d’organiser le maintien, l’extension ou l’accueil des activités économiques, de favoriser le développement des loisirs et du tourisme, de réaliser des équipements collectifs, de lutter contre l’insalubrité, de permettre le renouvellement urbain, de sauvegarder ou de mettre en valeur le patrimoine bâti ou non bâti et les espaces naturels. 2 réunions / an en soirée sur une commune du Puy de Dôme.

M. de FONTENAY Dominique (titulaire) et Mme DELARBRE Suzanne (suppléante)

Le S.I.A.E.P est né en 1936, et a pour objet la création, la conception, la réalisation, l’amélioration, la modernisation, l’entretien et l’exploitation des réseaux d’adduction et de distribution d’eau potable. Il compte aujourd’hui : 44 communes et 5 communautés de communes ; 90 489 habitants au 31/12/2019 ; 45 621 abonnés ; plus de 4 millions de m³ d’eau facturés chaque année ; une longueur de réseau de 1177 km. Le Syndicat est géré par un Comité Syndical de 87 membres (issus de communes et communautés de communes), suite à la délégation de gestion du réseau d’eau potable par les communes. Cette gestion mutualisée permet une péréquation du tarif de l’eau entre les communes suburbaines de l’agglomération clermontoise et les communes rurales de la Limagne. Le Syndicat de la Basse-Limagne travaille exclusivement avec son exploitant SEMERAP, devenu Société Publique Locale (SPL), société au capital social 100 % public.

Mme DELARBRE Suzanne (titulaire). En cas d'indisponibilité M. DELARBRE Christian

L’acte de création du 04.02.1986 indique que le but de l’association est la construction, l’entretien et l’exploitation d’un réseau collectif d’irrigation par aspersion. La commune de BOUZEL détient un droit d’eau pour un hectare (parcelle située à LA JONCHERE) – tour d’eau prévu entre les parcelles appartenant à la commune et au CCAS. Elle est représentée à l’assemblée générale et détient une voix. 

Mme DELARBRE Suzanne (titulaire) - M. DELARBRE Christian (suppléant)

Le SIAREC est créé en 1975 pour transporter et traiter les eaux usées des communes adhérentes. Les réseaux sont construits entre 1975 et 1980. La station d’épuration « des Madeleines » est édifiée en 1980. L’évolution règlementaire a imposé une mise aux normes de la station existante en 2004. La réglementation impose au SIAREC des objectifs d’amélioration de la collecte des eaux usées sur les communes adhérentes. De ce fait, le SIAREC a pris la compétence de collecte des eaux usées en 2009. Un service a été créé pour conseiller les élus des communes au niveau technique et administratif. PERIMETRE INITIAL (de 1975 à 2018) : communes de CHAURIAT - CHAVAROUX – DALLET - LEMPDES - LUSSAT – MALINTRAT - LES MARTRES D’ARTIERE - MEZEL - PONT-DU-CHATEAU - SAINT BONNET-LES -ALLIER – VERTAIZON. Les Communes sont représentées par 26 délégués. En 2013, BILLOM COMMUNAUTE a intégré le SIAREC par représentation substitution de la Commune de VERTAIZON au titre de l’assainissement non collectif. Les Communes sont représentées par 28 délégués. 

(1 voix pour Bouzel)
M. de FONTENAY Dominique - Mme DELARBRE Suzanne (en cas d'indisponibilité)

La SEMERAP s’appuie sur une expérience de près de quarante ans, acquise par l’exploitation des services publics d’eau et d’assainissement qui lui ont été confiés. Elle repose sur une décentralisation très poussée de manière à ce que l’exploitation soit aussi proche que possible des Responsables des Collectivités et des usagers-clients. La SEMERAP a pour objet principal de gérer les services publics et prestations connexes. Ses actions concernent notamment : l’étude, la réalisation, la construction et l’exploitation de tous équipements et services ; l’aide à la conception, à la réalisation et à la gestion des infrastructures publiques et des services. La SEMERAP intervient dans trois secteurs d’activités majeurs que sont : l’eau potable ; l’assainissement collectif et non-collectif ; l’environnement.

Mme HAVART Sylvie (déléguée pour Billom Communauté)

Les communes et communautés de communes adhérentes ont délégué au Syndicat du Bois de l’Aumône la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés des 170 000 usagers du territoire : collecte de proximité ou en déchèteries. La structure organise également le transport des déchets collectés jusqu’aux différentes structures de traitement (pôle de traitement Vernéa, centre de tri, plate-forme de compostage…). C'est le VALTOM, Syndicat pour la Valorisation et le Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés qui dispose de la compétence traitement. Au-delà de ces missions, le SBA mène tout au long de l’année de nombreuses actions de sensibilisation à la réduction et au tri des déchets. Ce qui place la protection de l’environnement au cœur du projet de territoire du syndicat et lui permet d’obtenir des résultats ambitieux et lui a valu d'être labellisé Territoire "zéro gaspillage, zéro déchet" par le Ministère de l'Environnement en 2014. Le Syndicat du Bois de l’Aumône est administré par une assemblée délibérante : le Comité Syndical. Les délégués titulaires et leurs suppléants qui la composent sont désignés au suffrage indirect parmi les conseils municipaux et communautaires des collectivités adhérentes au SBA. La compétence « Ordures ménagères » relève de la communauté de communes : Billom Co est représentée par 13 titulaires et 7 suppléants, chaque commune doit faire des propositions (1 personne par commune) ensuite le conseil communautaire décidera de sa représentation.

Mme MILLE Marielle (titulaire) - M. BRIGNAT Emmanuel (suppléant)

Propriétaire du réseau public d’électricité́ basse et moyenne tension depuis sa création en 1947, le S.I.E.G, Territoire d’énergie, représente les collectivités du Puy-de-Dôme et exerce le controle des distributions d’énergie électrique dans tout le département. Il intervient en électrification sur les communes rurales et réalise les aménagements esthétiques sur certaines communes urbaines. Il effectue également des travaux neufs et d’entretien sur les réseaux d’éclairage public et sur d’autres réseaux privés des collectivités locales. Adhérents : 467 communes, 18 intercommunalités, 902 872 habitants sur le territoire du syndicat. Patrimoine : 19 200 km de réseaux électriques moyenne (HTA) et basse tension (BT) pour 425 000 points de livraison.

M. RAVOUX Daniel (titulaire) - M. MONTEILHET Denis (suppléant)

La FREDON Auvergne est un organisme de droit public qui intervient sur de nombreux domaines en relation avec le végétal, l’eau et l’environnement en direction des professionnels agricoles et des collectivités mais aussi auprès des professionnels spécialistes du végétal. Depuis 2010, la FREDON Auvergne co-préside le "Pôle Sanitaire Régional" avec le GDS Auvergne (Groupement de Défense Sanitaire). Créée en 1986, la FREDON Auvergne constitue un réseau qui agit contre les dangers qui portent atteinte à la santé des végétaux et/ou à la santé humaine en protégeant l’environnement des risques de pollutions liés à la production et à la gestion du végétal. Reconnue au plan régional par arrêté ministériel en qualité d’Organisme à Vocation Sanitaire pour le domaine du végétal (O.V.S), la FREDON AUVERGNE, forte de plusieurs années d’expériences et d’accompagnement de professionnels de l’agriculture et de collectivités au travers d’actions de veille sanitaire, de formation, d’expertises techniques liées à la préservation de l’environnement et de recherche de méthodes alternatives, s’appuie sur une équipe au niveau départemental et national regroupant plus de 360 ingénieurs et techniciens expérimentés.

Elus : M. RAVOUX Daniel (titulaire) - Mme MILLE Marielle (suppléante) ; Agent : M. PEIXOTO Fernand

Dans le cadre de la lutte contre l’ambroisie, l’Agence Régionale de Santé sollicite les communes pour désigner un ou plusieurs référents chargés : du repérage des foyers d’ambroisie sur le territoire communal, de l’information et de la sensibilisation de la population et de la remontée d’informations au niveau départemental. Le réfèrent doit veiller à l’élimination tant préventive que curative des plants d’ambroisie repérés. Il pourra bénéficier d’une formation et d’un accompagnement par le FREDON AUVERGNE dans le cadre d’une convention signée avec l’ARS. L’adhésion au FREDON-FDGDON permet aux référents de bénéficier : d’une formation et d’un accompagnement technique en matière de réseau sanitaire du végétal.

M. de FONTENAY Dominique (titulaire) - Mme DELARBRE Suzanne (suppléante)

A l’occasion des élections municipales 2020, l’Association des Communes forestières nous invite à proposer la désignation d’un élu référent forêt et à adapter en fonction des besoins du territoire et des souhaits de la collectivité. Rôle envisagé : participant ou membre des commissions ou groupes animés à l’échelle intercommunale dès lors que la forêt est concernée (Charte forestière de territoire, commission(s) en charge de la forêt, PLUi, Plan climat air énergie territorial, règlementations de boisement…), et, le cas échéant… référent forêt dans le cadre d’un mode opératoire « Mode op’ » voirie et exploitation forestière ; interlocuteur privilégié de l’animateur forestier du Conseil départemental sur le secteur ; interlocuteur privilégié de l’Office national des forêts pour la gestion des forêts de la commune et de ses sections ; représentant de la commune au sein d’un Syndicat mixte de gestion forestière ou Groupement syndical forestier ; représentant titulaire ou suppléant de la commune au sein de l’association des Communes forestières.

M. de FONTENAY Dominique.

La professionnalisation des armées amène le gouvernement à reformuler les liens entre la société française et sa défense. C’est pourquoi, il a été décidé d’instaurer au sein de chaque Conseil Municipal la fonction de conseiller municipal en charge des questions de défense. Ce dernier, a un rôle essentiellement informatif. Le CD est également l’interface entre la commune et le Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles de la Préfecture à l’occasion de l’établissement des différents plans de prévention des risques.

Un représentant des agents (Mme PLANCHE Nelly) et des représentants du collège Elus : M. DELARBRE Christian (titulaire) et Mme BARD Isabelle (suppléante).

La collectivité adhère au CNAS pour le personnel communal depuis le 1er janvier 2006. C’est un organisme de portée nationale qui a pour objet l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leurs familles. A cet effet, il propose à ses bénéficiaires un large éventail de prestations (aides, secours, prêts sociaux, vacances, loisirs, culture, chèques-réduction…).

Mme BARD Isabelle

Le conseil d’école se réunit à chaque trimestre scolaire, ses attributions sont les suivantes : voter le règlement intérieur de l’école, faire des propositions sur l’organisation de la semaine scolaire, donner son avis dans le cadre de l’élaboration du projet d’école et de toutes questions intéressant la vie de l’école.