Arrêtés du Maire
- Arrêté du Maire ralentisseur Rte VertaizonArrêté du 17 février 2017 portant installation d'un ralentisseur (type passage piétons surélevé) Route de Vertaizon.(pdf - 273 Ko)
- Arrêté du 13 janvier 2017 portant réglementation de la coupure nocturne de l’éclairage public à BouzelArrêté du 13 janvier 2017 portant réglementation de la coupure nocturne de l’éclairage public(pdf - 225 Ko)
- Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de VertaizonArrêté municipal du 19 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de Vertaizon à compter du 09.01.2017.(pdf - 134 Ko)
- Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement Rte de VertaizonArrêté municipal du 14 novembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de Vertaizon à compter du 05.12.2016.(pdf - 470 Ko)
- Arrêté du Maire ramassage des déjections caninesArrêté du Maire du 26 avril 2016 instituant une obligation de ramassage des déjections canines abandonnées sur la voie publique(pdf - 198 Ko)
- Arrêté municipal portant installation d'un ralentisseur (type passage piétons surélevé) situé Route de ChignatArrêté municipal du 28 juillet 2015 portant installation d'un ralentisseur (type passage piétons surélevé) situé Route de Chignat(pdf - 247 Ko)
- Arrêté du Maire alcool sur la voie publiqueArrêté du Maire du 26 mai 2014 - interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique(pdf - 153 Ko)
- Arrêté du Maire déneigementArrêté du Maire du 5 novembre 2014 prescrivant le déneigement(pdf - 132 Ko)